MENTIONS LEGALES

Accueil » Mentions légales

Propriétaire du site

TOENAUTIQUE
Chantier Naval
Chemin de Run Crec’h Du
22560 TRÉBEURDEN

Directrice de la publication : Murielle QUELEN

Hébergement du site

O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€

Site web : www.o2switch.fr

Réalisation du site internet

BSC Concept
Aéroport
15 rue Fulgence Bienvenue 22300 Lannion
Tél. 02 96 48 07 96
Site web : www.bsc-concept.fr

SARL au capital de 12200 euros
SIREN 437505449 Saint-Brieuc B 437 505 449

Médiateur de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, vous trouverez ci-joint les coordonnées d’un médiateur agréé : AMBO – 56100 Lorient

Conditions générales des ventes

Les CGV de Toënautique sont accessibles directement à l’accueil du Chantier.

Informatique et libertés

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à Toënautique.

Droits d’auteur/ Propriété intellectuelle

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Toënautique ou de tiers ayant autorisé Toënautique à les utiliser. Les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Toënautique est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Crédits photos

Image produits : Navicom, Suzuki moteurs
Images : Istock photo

Données personnelles

Vos droits à la protection de vos informations
Le site internet collecte des informations vous concernant et les utilise pour entrer en relation avec des prospects ou améliorer notre site internet. Les présentes Règles de confidentialité décrivent la façon dont vos informations personnelles sont collectées, utilisées, partagées et sécurisées, ainsi que les possibilités qui vous sont offertes quant à l’utilisation, la consultation et la correction de ces données.

Champ d’application
Les présentes Règles de confidentialité s’appliquent à toute information que nous collectons sur notre site internet.

Données que nous collectons
Nous collectons des informations vous concernant dès lors que vous utilisez notre site. Ces données peuvent être fournies directement par vous, telles que vos coordonnées, votre nom … Certaines informations sont également recueillies de façon automatique. Il s’agit par exemple des données sur la façon dont vous utilisez notre site internet ou encore de données techniques à propos de votre ordinateur ou appareil mobile.

Comment nous utilisons les informations
Les informations vous concernant nous sont utiles pour vous proposer des produits et services adaptés, pour répondre à vos demandes, ainsi que pour exploiter et améliorer notre site. Nous pouvons également utiliser ces informations pour faire évoluer notre site ou les services que nous vous proposons.

Les informations que vous nous confiez sont consultées, utilisées et conservées uniquement par Toënautique.

Données que nous partageons
Sauf accord exprès de votre part, nous ne communiquerons à des tiers aucune donnée vous concernant, susceptible d’être utilisée par eux pour vous solliciter directement.

Nous ne partageons pas vos données avec des tiers partenaires.

Accès à vos informations personnelles
Vous pouvez consulter, vérifier, corriger, actualiser ou supprimer à tout moment vos données personnelles en nous contactant par mail ou par téléphone.

> Nous contacter

Cookies

Nous utilisons des cookies afin de personnaliser et d’optimiser votre expérience sur notre site. Vous avez la possibilité de désactiver les cookies via notre panneau d’administration.

Liens hypertextes

Le site https://www.toenautique.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.toenautique.com 

Limitations de responsabilité

Toënautique ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.toenautique.com .
Toënautique décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
Toënautique s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Le cas échéant, Toënautique se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

LES ACTUS DE TOENAUTIQUE

VENTE DE BATEAUX

VENTE DE MOTEURS

LA BOUTIQUE TOENAUTIQUE